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 ° Décrets municipaux + lois de Bazas °

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MessageSujet: ° Décrets municipaux + lois de Bazas °   Dim 7 Aoû - 13:10

Message du Vice Prévôt à l'Instruction Plumedange
Mis à jour lundi 08 août 1459
Ici vous trouverez tout les décrets municipaux et les lois en application dans la ville de Bazas.
Il est très important de connaître l'ensemble de ces documents, pour tous les agents de la prévôté de la ville de Bazas, pour diverses raisons: informations des étrangers, surveillance du respect des lois, ect...


Citation :
Index:

Lois:
I => Guide de l'Emploi et grille d'Embauche de Bazas.
II => Imposition des Champs et Échoppes.
III=> La forêt et le bois.
IV => Grille des prix des denrées du marché de Bazas.


Décrets:
Décret n°1 : Quantité d'achat.
Décret n°2 : Denrées spéciales « le poisson, le fer et les fruits »
Décret n°3 : Marchands et voyageurs étranger.
Décret n°4 : Vente de légumes.
Décret n°5 : Transferts de la mairie.
Décret n°6 : Sanctions et recourts en justice.
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MessageSujet: Re: ° Décrets municipaux + lois de Bazas °   Dim 7 Aoû - 13:13

Message du Vice Prévôt à l'Instruction Plumedange
Mis à jour lundi 08 août 1459
Lois

I] Guide de l'Emploi et grille d'Embauche de Bazas.

Citation :
Salaire minimum fixé par le Duché de Guyenne : 15 écus

De 0 à 5 points de caractéristiques: Aucune embauche n'est autorisée.
Sauf pour l'abattage de bêtes qui ne requiert aucune qualification.
De 6 à 16 points de caractéristiques: 17 écus.
De 17 à 19 points de caractéristiques: 19 et plus

Il est recommandé à toutes personne ayant moins de 6 points de caractéristique de se rendre à la mine de fer pour un salaire quotidien de 15 écus.
Tout contrevenant, à ce décret, sera traduit en justice pour Trouble à l'Ordre Public.

II] Imposition des Champs et Échoppes.

Citation :
Sont ainsi taxés tous les 14 jours, par le biais des mairies, les Champ et échoppes de la façon suivante :

Champs => 6 écus
Echoppes => 10 écus

Tout retard s'expose à une majoration, et tout non paiement sera traduit en justice pour Escroquerie.

III] La forêt et le bois.

Citation :
A compter du 26 Septembre 1458, l'achat de bois en dessous de 4 écus est réservé à la mairie ou aux boulanger de Bazas dans la limite des besoins de production de leurs échoppes.
Seules les personnes, habilitées à utiliser du bois, peuvent acheter du bois à 4.10 et 4.11 écus.

Seule la mairie peut vendre du bois au prix de 4.10 ou 4.11 écus.

La vente et la coupe de bois est strictement réservé aux habitants de Bazas.
Le prix de vente du bois est fixé à maximum 3,95 écus. Et sera acheté exclusivement par la mairie.

Tout contrevenant, à ce décret, sera traduit en justice pour Escroquerie

IV] Grille des prix des denrées du marché de Bazas.

Citation :
Minerai de fer --> Vente exclusive de la mairie
Fruit --> Vente réservée à la Mairie ou sur Autorisation.
Poisson --> Vente réservée à la mairie ou sur Autorisation.

Bois à 4.11 écus --> Vente exclusive de la Mairie--> achats réservés aux Bazadais
(sauf autorisation du maire)
Bois à 3,95 écus --> Vente exclusive des Bazadais, achat réservé à la Mairie

Blé --> 12.50 écus
Farines --> 14 écus
Miche de Pain --> 6 écus
Maïs --> 3.20 écus
Couteaux --> 16 écus
Carcasse de cochons -- >15.30 écus
Carcasses de vaches --> 30.60 écus
Viande --> 17.30 écus
Lait -- >9.50 écus
Légumes --> Interdit
Raisin -- >9.50 écus
Tonneaux -- >10.50 écus
Vin de bordeaux --> 60 écus
Haches --> 150 écus
Haches Non Aiguisée --> 120 écus
Seaux Non Cerclé --> 23 écus
Seaux cerclé --> 40 écus
Laine --> 12 écus
Peaux --> 15.50 écus
Paire de chausses --> 27 écus
Chemise --> 120 écus
Braies --> 75 écus

Notes : afin d'éviter des abus le fer est vendu généralement sur demande à la mairie.
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MessageSujet: Re: ° Décrets municipaux + lois de Bazas °   Dim 7 Aoû - 13:15

Message du Vice Prévôt à l'Instruction Plumedange
Mis à jour lundi 08 août 1459
Décrets

Décrets n°1 : Quantité d'achat.

Citation :
Afin d'éviter toute pénurie l'achat de matières premières pour les habitants de Bazas disposant de l'échoppe correspondante, à Bazas, se fera en quantité raisonnable, pour une production de trois jours maximum.
Pour le bois et le minerai de fer ou la quantité sera réduite pour une production de deux jours maximum.
Pour les autres marchandises, toute personne à interdiction d'acheter sur le marché des marchandises qui ne seront pas utile à sa consommation pour une durée de 3 jours.

Décret n °2 : Denrées spéciales " le poisson, le fer et les fruits "

Citation :
A compter du 10 juillet 1457, seule la Mairie de Bazas, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché sont habilités à vendre poissons, fruits et fer sur les marchés de la ville.

Décret n°3 : Marchands et voyageurs étranger.

Citation :
Les voyageurs ou marchands peuvent acheter et vendre leurs produits sur le marché de Bazas sans autorisation de la mairie, en respectant la grille des prix et les autres décret concernant le marché.
Ils ne pourront vendre ou acheter sans accord de la municipalité les produits de la liste suivante :
Minerai de fer ; Bois ; Fruit ; Poissons.

Décret n°4 : Vente de légumes.

Citation :
A compter du 25 Décembre 1458 la vente de légumes est interdite partout en Guyenne par décision du Conseil Ducal.

Décret n°5 : Transferts de la mairie.

Citation :
Toutes personnes achetant une denrée destinée à un transfert de la mairie devra rendre immédiatement la marchandise.
Les transactions en dessous de 2 écus ou à 1 écu sont réservées à la mairie et au duché.

Décret n°6 : Sanction et recours en justice.

Citation :
Toute personne ne respectant pas La grille des prix ou l'un des décrets suivant sera traduit en Justice pour Escroquerie ou trouble à l'ordre publique selon la faute.
Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du Maire ou de son représentant.
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